Arrêtés du Maire

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Arrêtés du Maire

Année 2015

27 arrete de debit de boisson concours de petanque

26 radiation des cadres lopez huguette

25 arrete 31 notes d'ete

24 arrete contrat ousset jean claudE

23 ARRETE mise en conge parental DE MME PENE MARIELLE    

22 arrêté modifiant la duree hebdomadaire de mme varinois aline

21 arrêté circulation 31 note d'été

20 Arrêté circulation marché saint-michel

19 Arrêté circulation feu d'artifice

18 autorisation débit de boisson marché saint-michel

17 autorisation débit de boissons vide grenier

16 autorisation débit de boisson feu d'artifice

15 arrêté de circulation 8 mai

14 autorisation débit de boisson concours amical de pétanque

13 Arrêté avancement échelon SABOULARD Louisette

12 Acceptation reprise à temps complet PENE Marielle

11 Radiation des cadres pour mise à la retraite pour invalidité Mr DEQUESNE Hubert

10 arrêté de circulation 31 notes d'été

09 avancement échelon lopez huguette

08- Reclassement indiciaire BUZON Martine

07- Reclassement indiciaire BIOUDI Hassan

06- Reclassement indiciaire VARINOIS Aline

05- Reclassement indiciaire SABOULARD Louisette

04- Reclassement indiciaire PENE Marielle

03- Reclassement indiciaire LOPEZ Huguette

02- Reclassement indiciaire FORNASIER Angel)

01- Reclassement indiciaire DEQUESNE Hubert

Année 2014

48 Arrêté de police portant réglementation de la circulation RD 26 Grand rue Saint-Michel-Impasse du Bourguet

47 Arrêté temporaire de circulation RD33d avenue des Thermes

46 Institution provisoire de règlementation de voirie

45 Arrêté temporaire de circulation CD33d avenue des Thermes

44 Arrêté temporaire de circulation RD26 avenue du Lac

42 Arrêté portant autorisation de travail a temps partiel de Madame PENE Marielle

41 Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire

40 Arrêté portant prolongation de mise en congé de longue durée de Monsieur DEQUESNE Hubert

39 fermeture par le maire d'un établissement recevant du public

38 autorisation temps partiel de travail de BUZON Martine

37 modification durée hebdomadaire VARINOIS Aline

36 débit de boissons concours officiel de pétanque

35 modification durée hebdomadaire VARINOIS Aline

34 autorisation au maire de tirer le feu d'artifice

33 arrêté de circulation feu d'artifice

32 débit de boissons feu d'artifice

31 refus automatique des pouvoirs de police à la communauté de communes

30 débit de boissons marche de la Saint-Michel

29 débit de boissons vide greniers

28 débit de boissons 31 notes d'été

27 débit de boissons cinéma de plein air

26- Arrêté de Circulation le Vignaux

25- avancement échelon VARINOIS Aline

24- arrêté avancement échelon PENE Marielle

23- arrêté circulation RD33d croisement route de luscan.

22- arrêté circulation 8 mai 2014

21- Arrêté de circulation Avenue de Pradaoux

20- Arrêté prolongation congés longue durée

19- Arrêté de circulation Avenue de Pradaoux

18- Arrêté reclassement cadre emplois DEQUESNE Hubert

17- Arrêté reclassement cadre emplois VARINOIS Aline

16- Arrêté reclassement cadre emplois SABOULARD Louisette

15- Arrêté reclassement cadre emplois PENE Marielle

14- Arrêté reclassement cadre emplois LOPEZ Huguette

13- Arrêté reclassement cadre emplois FORNASIER

12- Arrêté portant délégation de fonction et de signature

11- Arrêté reclassement indiciaire VARINOIS Aline

10- Arrêté reclassement indiciaire SABOULARD Louisette

9- Arrêté reclassement indiciaire PENE Marielle

8- Arrêté reclassement indiciaire LOPEZ Huguette

7- Arrêté reclassement indiciaire FORNASIER Angel

6- Arrêté reclassement indiciaire DEQUESNE Hubert

5- Arrêté reclassement indiciare BUZON Martine

4- Arrêté reclassement indiciaire BIOUDI Hassan

3- Avancement d'échelon DEQUESNE Hubert

2- Arrêté de circulation Chemin Camp de Plan

1- Autorisation débit de boissons

 

Année 2013

1-arrete-de-circulation-rd33l-le-vignaux

2- arrete-de-circulation-chemin-camp-de-plan

3- arrete-de-circulation-LeVignaux

4- arrete-de-circulation-RD26c-Pradaoux

5- Arrêté avancement d'échelon Lopez Huguette

6- arrete-de-circulation-le-village-avenue-du-chateau

7- Institution provisoire de réglementation de voirie

8- Autorisation manifestations Pétanque

9- Arrêté avancement d'échelon FORNASIER Angel

10- Débit de boissons Vide-Greniers

11- Débit de boissons Marché

12- Arrêté demi-traitement DEQUESNE Hubert

13- Institution provisoire réglementation voirie feu d'artifice

14- Autorisation débit de boissons Feu d'Artifice

15- Renouvellement Congé Longue Durée DEQUESNE Hubert

16- Modification durée hebdomadaire LOPEZ Huguette

17- Modification durée hebdomadaire VARINOIS Aline

18- Autorisation débit de boissons Pétanque

19- arrêté du 11 novembre 2013