Délibérations

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Les délibérations

Année 2015

Délibérations du 22 septembre 2015

Télécharger le fichier "48 Demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmé. Autorisation de présenter la demande de validation de l'agenda"

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Délibération du 3 juin 2015

Télécharger le fichier «40 Récupération de la compétence tourisme du Lac de Barbazan

Télécharger le fichier «39 Rédaction et conception bulletin municipal

Télécharger le fichier «38 Réouverture de la ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon

Télécharger le fichier «37 Diminution des heures mairie VARINOIS Aline

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Télécharger le fichier «34 Achat de matériel pour la cantine scolaire

Télécharger le fichier «33 Installation et raccordement d'une sirène au système d'alerte et d'informations des populations

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Délibération du 7 avril 2015

Télécharger le fichier «21 Autorisation signature cuisine centrale CHAL. Tarif du repas

Télécharger le fichier «20 Résiliation convention cantine collège de Loures Barousse

Télécharger le fichier «19 Rénovation école. Demande de subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l'Intérieur

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Délibérations du 3 Mars 2015

Télécharger le fichier «12 Remplacement de 33 appareils d'éclairage public ref. 10 AR 329

Télécharger le fichier «11 Mise à disposition d'un agent de la mairie de Barbazan à l'Office de Tourisme Intercommunal

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Délibérations du 27 Janvier 2015

Télécharger le fichier «07 Autorisation signature convention relative adhésion au service retraite

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Télécharger le fichier «05 Augmentation tarif cantine 2015

Télécharger le fichier «04 Repas des ainés 2015

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Année 2014

Délibérations du 27 Novembre 2014

Télécharger le fichier «64 Annulation de la délibération du 15 mai 2008

Télécharger le fichier «63 Validation proposition du rapport CLET concernant le montant des charges transférées pour les communes d'Antichan de frontignes et Mont de Galié et l'approbation du régime dérogatoire

Télécharger le fichier «62 Décision Modificative N° 7

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Délibérations du 22 Octobre 2014

Télécharger le fichier «59 Décision modificative n°6

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Délibérations du 8 Septembre 2014

Télécharger le fichier «48 Modalités d'exercice de travail à temps partiel4

Télécharger le fichier «47 Renouvelement du poste au grade d'adjoint administratif 1ère classe

Télécharger le fichier «46 Augmentation heures CLAE

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Télécharger le fichier «43 Remplacement coffret P9 Vignaux

Délibérations du 17 Juillet 2014

Télécharger le fichier «42 - Décision modificative n° 1

Télécharger le fichier «41- Soutien de la Commune au Conseil Général de la Haute-Garonne et à son maintien dans l'organisation territoriale

Télécharger le fichier «40- Achat de matériel scolaire

Télécharger le fichier «39- Contrat d'assurance commune

Télécharger le fichier «38- Suppression d'un poste d'adjoint technique 2ème classe de 30.39 hrs et création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe

Délibérations du 4 Juin 2014

Télécharger le fichier «37- Bail emphytéotique modifications

Télécharger le fichier «36- Inscriptions des factures d'un montant inférieur à 500 € HT à la section d'investissement

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Délibérations du 23 Avril 2014

Télécharger le fichier «34- Diminution des heures Mairie VARINOIS Aline

Télécharger le fichier «33- Distinction honorifique de Maire Honoraire pour Monsieur GALY Henri

Télécharger le fichier «32- Pavillon des Thermes

Télécharger le fichier «31- Désignation des Délégués Communaux au sein de la Commission des Impôts Directs

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Télécharger le fichier «28- Vote des 3 taxes

Délibérations du 8 Avril 2014

Télécharger le fichier «27- Report de coupe de bois Forêt Batcurte

Télécharger le fichier «26- Attribution d'indemnités Percepteur

Télécharger le fichier «25- Attribution d'indemnités des élus

Télécharger le fichier «24- Désignation du Délégué Communal au Syndicat Mixte de Clarac

Télécharger le fichier «23- Désignation d'un représentant de la Commune Correspondant Défense

Télécharger le fichier «22- Nomination de délégués à la Commission des Thermes

Télécharger le fichier «21- Création et désignation des délégués communaux au sein de la Commission Sécurité Urbanisme Architecture Patrimoine

Télécharger le fichier «20 - Désignation des délégués au SIVOM pour les compétences non communes avec la Communauté de Communes du Haut-Comminges

Télécharger le fichier «19- Élection des délégués au SDEHG

Télécharger le fichier «18- Élection des délégués au Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save

Délibérations du 29 Mars 2014

Télécharger le fichier «17- Installation du Conseil Municipal. Élection du Maire. Fixation du nombre d'adjoints. Élection des adjoints

 

Délibérations du 24 Février 2014

Télécharger le fichier «16- Projet d'usine d'embouteillage - Étude préalable - Bail emphytéotique - Dépôt du bail emphytéotique au Service Juridique de la SEBCS

Télécharger le fichier «15- Autorisation signature bail appartement de La Poste

Télécharger le fichier «14- Augmentation tarif cantine 2014

Télécharger le fichier «13- Canal Patoye- Acquisition parcelles

Télécharger le fichier «12- Idéal 31 - Financement 2014

Télécharger le fichier «11- Suivi de Délégation de Service Public du Casino de Barbazan

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Télécharger le fichier «9- Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2013

Télécharger le fichier «8- Approbation du compte de gestion 2013

 

Délibérations du 30 Janvier 2014

Télécharger le fichier «7- Paiement facture MOURAS sur budget 2014

Télécharger le fichier «6- Repas des Aînés 2014

Télécharger le fichier «5- Convention de mandat de travaux avec la Conseil Général 31 concernant le dossier de travaux dans la zone inondable

Télécharger le fichier «4- Modification de l'article 7 des statuts de la SEBCS

Télécharger le fichier «3- Adhésion à la SEBCS de la commune de Roquefort

Télécharger le fichier «2- Composition du Conseil Communautaire Période transitoire 1er janvier 2014 au renouvellement des conseils municipaux - Démission du délégué sortant

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Année 2013

Délibérations du 16 Décembre 2013

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Délibérations du 17 Octobre 2013

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Télécharger le fichier «Renouvellement d'autorisation d'exploiter les jeux de hasard au Casino de Barbazan

Télécharger le fichier «Décision modificative n°5 - Virements de crédits

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Délibérations du 28 Août 2013

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Délibérations du 11 Juillet 2013

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Délibérations du 8 Avril 2013

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Délibérations du 5 Mars 2013

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Année 2012

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